PLANCHAS CASTEY
Plancha Castey
Plancha Castey induction

POELE CASTEY TERRACOTA
Poele Gamme Terracota



NEW : GAMME TERRACOTA

PROMOTIONS

CUISSON CASTEY
268 rue des Chênes Verts
40990 Saint Paul Les Dax
Tél. 06 07 51 77 03
 
Conditions de vente

 Politique de confidentialité


 


1- Données personnelles collectées :



Deux types de données à caractère personnel sont collectés sur le site https://www.plancha-castey-poele.fr :


    Données saisies et envoyées via les formulaires
    Données collectées par l’outil de mesure d’audience Google Analytics



 


2- Responsable de traitement des données personnelles :



Les données personnelles sont collectées sur le site et les modules annexes par CUISSON CASTEY ( legarju Michèle ) RCS Dax 34829606200022– Code APE 4789 Z Siège : 40150 Soorts Hossegor



 


3- Finalité de la collecte des données personnelles :



La collecte des données personnelles à travers les différents formulaires présents sur le site et modules a pour but de :



  •     recontacter les personnes qui ont laissé leurs informations de contact

  •     assurer un suivi commercial des entreprises intéressées par nos services.


En soumettant le formulaire et en cochant la case à cocher de consentement du formulaire, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel soient traitées pour la finalité de gestion de la relation commerciale.


La collecte des données personnelles à travers l’outil de suivi d’audience Google Analytics utilisé sur le site et modules a pour but de :



  •     Analyser le comportement des internautes sur le site et les landing pages afin de pouvoir mesurer leur audience et améliorer leur performance.


Google Analytics utilise des cookies tiers afin de distinguer les utilisateurs. Les cookies sont des fichiers texte installés sur le terminal des internautes. Ils ne contiennent aucune information nominative, uniquement des identifiants créés de manière aléatoire.


En parcourant le site, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel collectées par Google Analytics soient traitées pour la finalité d’analyse du comportement des internautes en vue de l’amélioration de la performance du site et ses modules annexes.



 


4- Durée des conservations des données personnelles :



Les données collectées via les formulaires du site ne sont pas conservées dans les bases de données.


Les cookies utilisés par l’outil de mesure d’audience Google Analytics ont les durées de vie suivantes :
_ga : 2 ans
_gid : 24 heures
_gat : 1 minute



 


5- Confidentialité des données personnelles :



Les données personnelles vous concernant et collectées par le site https://www.plancha-castey-poele.fr et les modules annexes sont uniquement destinées à l’entreprise CUISSON CASTEY et seront uniquement exploitées dans le cadre de la demande explicitée via le formulaire.


En aucun cas, les données personnelles saisies et envoyées sur les formulaires ne seront transmises, louées ou commercialisées à des tiers.


Les employés de CUISSON CASTEY ont signé un accord de confidentialité qui les oblige à respecter la confidentialité des données sous peine de sanctions.



 


6- Lieu de stockage des données personnelles :



Les serveurs d’hébergement du site et des lmodules annexes sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne.
CUISSON CASTEY s’engage à procéder à aucun transfert de données à caractère personnel à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne.



 


7- Sécurité des données personnelles :



Le site et les modules annexes sont hébergés sur des serveurs sécurisés (voir serveur mentions légales).


La totalité des pages et des modules internes au site sont en mode sécurisé de type HTTPS. Il s’agit d’un protocole de sécurisation permettant de chiffrer le contenu des échanges entre le navigateur et les serveurs de bases de données. Cela évite que les données personnelles saisies et envoyées via les formulaires soient facilement lues par des tiers lors de leur transit.


Le niveau de sécurité du prestataire d’hébergement est certifié par des normes ISO :



  •     ISO 27017 (Sécurité dans le Cloud)

  •     L’ISO 27017 est une norme de pratique internationale pour les contrôles de sécurité de l’information basée sur la norme ISO / IEC 27002, spécifiquement pour les services dans le cloud.

  •     ISO 27018 (Vie privée)

  •     L’ISO 27018 est une norme internationale de pratique pour la protection des informations personnelles identifiables (PII) dans les services de cloud public.

  •     SSAE16 / ISAE 3402 (SOC 2/3)

  •     L’American Institute of Certified Public Accountants (AICPA) définit les principes et les critères de confiance pour la sécurité, la disponibilité, l’intégrité de traitement et la confidentialité.


Cependant, aucune transmission ou stockage de données personnelles n’est jamais totalement sécurisée. En conséquence, nous ne pouvons pas garantir la sécurité infaillible de l’information transmise ou stockée sur les serveurs d’hébergement.



 


8- Délégué à la protection des données personnelles :



Mme LEGARJU Michèle est le Déléguée à la Protection des Données (DPD) de l’entreprise CUISSON CASTEY. Il est notamment en charge d’assurer la conformité des activités de l’entreprise avec le nouveau cadre légal européen du RGPD et de coopérer avec l’autorité de contrôle.
Vous pouvez le contacter en utilisant le formulaire de contact ou par courrier à :
CUISSON CASTEY ( legarju Michèle ) RCS Dax 34829606200022– Code APE 4789 Z Siège : 40150 Soorts Hossegor



 


9- Droit d'accès, de rectification ou de suppression des données personnelles :



Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement Européen Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en utilisant le formulaire de contact ou en envoyant un courrier à CUISSON CASTEY ( legarju Michèle ) RCS Dax 34829606200022– Code APE 4789 Z Siège : 40150 Soorts Hossegor



 


 


Conditions générales de vente


 


Préambule : Ce site est la propriété de l’entreprise CUISSON CASTEY en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. Cependant, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.


 


Objet : Les présentes conditions générales de vente s’appliquent dans le cadre d’un système de vente à distance et sont exclusives de toutes autres conditions, et visent à définir les modalités de vente entre CUISSON CASTEY et l’utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.


Identification du vendeur CUISSON CASTEY ( legarju Michèle ) RCS Dax 34829606200022– Code APE 4789 Z Siège : 40150 Soorts Hossegor Tél. : 05 58 72 16 62 Email : contact@cuissoncastey.fr

Acceptation des conditions : Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre CUISSON CASTEY et son client.Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse.


 


Les articles : La qualité des photographies illustrant nos articles n’entrent pas dans le champ contractuel. CUISSON CASTEY ne peut en effet garantir un rendu des couleurs identique sur tous les matériels informatiques (différents moniteurs d’ordinateurs) disponibles sur le marché. Les articles proposés à la vente sont ceux décrits dans le catalogue. La majorité des produits proposés à ses clients par CUISSON CASTEY sont disponibles dans notre entrepôt.


 


Commande : Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. CUISSON CASTEY confirme l’acceptation de la commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. CUISSON CASTEY se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci ; en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il serait de livrer le produit. Lors de notre commande, si un de nos articles vient à être en rupture de stock momentanée ou définitive, vous recevrez alors un mail pour vous en informer, vous aurez deux possibilités soit un échange avec un de nos autres produits soit le remboursement par chèque de l’équipe CUISSON CASTEY. Pas de livraison à l'international.


 


Expédition :


Délai

L’ensemble des délais annoncés est calculé en jours ouvrables, du lundi au vendredi, hors jours fériés. Tout article disponible en stock est expédié dans les 48 heures, à compter du paiement de la commande, pour toute commande passée avant 12H ( midi). Exceptionnellement, le délai d’expédition peut être décalé en cas d’imprécision sur l’adresse de livraison ou autres cas de force majeure. Dans ce cas CUISSON CASTEY envoie un mail à son client pour l’informer du décalage de la livraison. La livraison est effectuée par la poste en colissimo suivi. France Métropolitaine :


 


Frais de port OFFERTS Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des produits.


 


Paiement : Le paiement s’effectue soit par CB en mode sécurisé avec le service « Mercanet » de la BNP soit par chèque, adressé par courrier en rappelant la commande. A chaque étape du traitement de votre commande, lors de la passation de commande puis lors de l’expédition, un courriel est automatiquement envoyé au client pour un suivi en temps réel. Vous pouvez contacter notre service client pour tout renseignement complémentaire. Les chèques seront encaissés avant l'envoi de la commande.


 


Droit de rétractation : L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le produit qu’il a commandé si celui-ci ne lui donne pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande. Le produit devra être retourné dans son conditionnement et son emballage d’origine à l’adresse suivante :


CUISSON CASTEY Legarju Michèle 419 Avenue de la Bécasse 40150 Soorts Hossegor Tel . 05 58 72 16 62

Le montant total de votre commande diminué du coût de notre expédition vous sera remboursé par chèque sous 7 jours, a réception de la commande refusée


 


Litiges : Le présent contrat est soumis au droit français. CUISSON CASTEY ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement excepté la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de CUISSON CASTEY sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à CUISSON CASTEY pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Dax est le seul compétent, quel que soit le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.


 


Garantie : Dans tous les cas CUISSON CASTEY ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de CUISSON CASTEY est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (Art.1641 et suivants du Code Civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un bref délai à compter de la découverte du défaut caché (Art.1648 du Code Civil).


 


Fonctionnement de garantie :


 


Informations légales : Les informations nominatives demandées aux fins de la vente à distance sont obligatoires, elles sont indispensables pour : le traitement de la commande, la livraison et la facturation. Le défaut de renseignements entraîne la non prise en compte de la commande du client. Les informations personnelles ne seront en aucun cas transmises à des tiers (partenaires commerciaux, etc.). A tout moment vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978). Conformément à cette loi, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou CNIL. CUISSON CASTEY peut être amenée à vous envoyer des informations promotionnelles par e-mail. Si vous ne souhaitez pas les recevoir, veuillez en faire la demande par courrier ou par e-mail.


 


Réclamation : Pour toute information, question ou réclamation, notre service clientèle est à votre disposition du lundi au samedi de 10h00 à 19h00 (0.34 euros la minute) au 05.58.72.16.62 ou par mail à :contact@cuissoncastey.fr. En dehors des garanties offertes, aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de 3 mois révolus à compter du jour de la réception de la marchandise pour toute opération passée entre CUISSON CASTEY et le client.


 


Propriété Intellectuelle : L’utilisation de ce service web www.cuissoncastey.fr est réservée à un usage strictement commercial. Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site CUISSON CASTEY sont protégés au titre du droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et droit de l’image. Ils sont la propriété pleine et entière de CUISSON CASTEY ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du site CUISSON CASTEY, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de CUISSON CASTEY est strictement interdite.


 


SERVICE APRES VENTE Nous assurons nous-mêmes la garantie des produits CASTEY pendant 4 ans pour tout défaut de fabrication. Il faut pour cela nous retourner votre article sous enveloppe bulle uniquement afin que nous puissions juger de son état et faire jouer ou non la garantie.


 


Adresse Postale : CUISSON CASTEY Résidence Mille Sabords N° 521 - Hall 9 40130 CAPBRETON Tel/Fax 05 58 72 16 62 Nous déclinons toute responsabilité quand aux dégradations éventuelles, volontaires ou non. Si la garantie couvre le problème, nous vous réexpédierons votre article sous 20 jours à nos frais. Si votre article ne présente aucun défaut nuisible à sa durabilité, nous vous le réexpédierons sous une semaine et tous les frais de port seront à votre charge.


 


Code de réduction : Si vous êtes posseceur d'un code de réduction, saisissez le dans le bon de commande dans la case "CODE", après avoir fait votre sélection.